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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSAT
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PLAN D'EAU DESIGNER PISCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN D'EAU DESIGNER PISCINE
TRANSAT, SAS

Numéro de dépôt :
3993135
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2023
PLAN D\'EAU DESIGNER PISCINE de TRANSAT

Présentation de la marque PLAN D'EAU DESIGNER PISCINE

Déposée le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLAN D'EAU DESIGNER PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSAT domicilié(e) 50 impasse du Château - 69380 - CHASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 043 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FORESTIER LELIEVRE, M. LELIEVRE LAURENT domicilié(e) 7 rue Antoine de Saint Exupéry - 69002 - LYON - France.

La marque PLAN D'EAU DESIGNER PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN D'EAU DESIGNER PISCINE est expirée depuis le 25 mars 2023.

TRANSAT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAL , -GIBSON- , COULEUR BOIS AMENAGEURS D'EXTERIEURS , HIQUARTO


TRANSAT, SAS - 50 impasse du Château - 69380 - CHASSELAY - France - SIREN 790043111


SELARL FORESTIER LELIEVRE, M. LELIEVRE LAURENT - 7 rue Antoine de Saint Exupéry - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.